On en voit de plus en plus, et ils offrent bien souvent des prises de vue inédites. Qui ? Les drones bien-sûr ! Ils filment, prennent des photos, et font même parfois office de livreur ! Les drones prennent une place de plus en plus importante, le chiffre d’affaire inhérent progresse ainsi chaque année de 20 à 30%. Mais connaissez-vous la réglementation propre à l’utilisation des drones ? Avez-vous pensé à souscrire une assurance pour vous protéger ? De nombreuses sociétés comme la SFAM proposent des assurances pour drones, il convient de faire le point sur ce qui est nécessaire.
Est-il nécessaire de souscrire à une assurance pour votre drone ?
Avant de revenir sur la réglementation qui caractérise l’utilisation des drones, il faut répondre à la question de l’assurance : non, l’assurance pour un drone n’est pas obligatoire, sauf en cas d’utilisation commerciale. Mais pour autant, il est fortement conseillé d’en souscrire une afin de vous protéger en cas de dégâts ou dommages causés, notamment à un tiers.
Il faut en effet savoir que votre assurance habitation, même multirisque, ne va très probablement pas couvrir ces accidents. Il faut alors vous renseigner afin de faire le point sur la couverture de votre assurance, et si nécessaire, ajouter un avenant au contrat afin de prévoir des garanties concernant ces risques. De même, pensez à préciser les personnes bénéficiant de ces clauses : le drone pourra très certainement être utilisé par vos ayants-droits, comme vos enfants. Il convient donc de vérifier si vous êtes bien couvert dans le cas où un incident survient après une utilisation du drone de leur part.
Vous pouvez également faire appel à un assureur spécialisé. Face au succès fulgurant du drone, les offres se sont en effet élargies, et les conseillers SFAM proposent des garanties complètes, comme :
- La responsabilité civile du télépilote ou de l’exploitant s’il s’agit d’une activité commerciale (qui est dans ce cas quoi qu’il en soit obligatoire) ;
- La casse du drone et du matériel embarqué ;
- Le vol ;
- La perte d’exploitation en cas d’activité commerciale ;
- La cybersécurité pour se protéger contre le piratage du drone.
Les caractéristiques et réglementations inhérentes aux drones
Le drone, que l’on retrouve également sous l’appellation d’aéromodèle, connaît un succès croissant. Les jeunes, et moins jeunes, aiment cet accessoire qui leur permet un loisir original, sous fond de technologie. Il existe plusieurs sortes de drones, à savoir :
- Les drones de catégorie A, reliés au sol ou à une personne, avec les modèles captifs (jusqu’à 150 kg) et non captifs (inférieur ou égal à 25 kg) ;
- Les drones de catégorie B, regroupant tous les modèles ne rentrant pas dans la catégorie A. Une autorisation de vol pour piloter un drone de cette catégorie est obligatoire.
Il faut savoir que les drones sont soumis à la réglementation de l’aviation civile, du fait qu’il s’agisse d’objet extérieur volant. Deux arrêtés ont été publiés en décembre 2015 afin de fixer les conditions d’utilisation du drone, ainsi que sur l’espace aérien. Soyez vigilant quant à ces réglementations, toute infraction peut en effet entraîner jusqu’à 1 an d’emprisonnement et 75 000 € d’amende.
